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Commander avecConditions Générales de Vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – BIJOUX PASSION
Article 1 – Identité du vendeur
Le site www.bijouxpassion.fr - sous l'url https://www.bijouxpassion.fr/ est édité par la société BIJOUX PASSION, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 481 504 744.
Adresse postale : ZA les Pignès Lot 28 - 09270 MAZERES
Siège social : ZA les Pignès Lot 28 - 09270 MAZERES
Téléphone : 05.81.29.54.73 / 07.71.24.29.94
Email : bijoux.passion@yahoo.fr
Article 2 – Produits
La bijouterie BIJOUX PASSION propose des bijoux en argent massif, fabriqués principalement en France, ainsi que certains modèles réalisés en Italie afin d’offrir un choix plus large, notamment dans des tailles exceptionnelles et sur des modèles que les ateliers français ne produisent plus.
Les visuels et descriptions sont fournis le plus fidèlement possible. De légères variations peuvent exister en fonction des écrans ou du caractère artisanal des pièces.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC. Les frais de livraison apparaissent avant validation de la commande.
La Société BIJOUX PASSION - https://www.bijouxpassion.fr/ - peut modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
Article 4 – Commande
La commande est validée lorsque le client a confirmé son panier, son adresse, son mode d’expédition et son mode de paiement.
Un email de confirmation est envoyé.
La Société BIJOUX PASSION - https://www.bijouxpassion.fr/ - peut refuser une commande en cas d’erreur manifeste, suspicion de fraude ou motif légitime.
Article 4.1 – Modification de commande et variations des produits / tarifs
Toute modification intervenant sur une commande après son enregistrement donnera lieu à une nouvelle confirmation de commande, à condition que la commande initiale ne soit pas déjà expédiée.
Si la commande initiale est déjà envoyée, les frais de retour des produits annulés seront à la charge du client. La nouvelle commande ne sera traitée qu’à réception et après vérification du parfait état des articles retournés.
La Société BIJOUX PASSION peut modifier ou changer les produits et tarifs sans préavis (hors commandes déjà enregistrées). En cas d’erreur de stock ou de prix, la commande peut être annulée avec remboursement.
Article 5 – Paiement
Modes de paiement acceptés : carte bancaire, PayPal, Amazon Pay, Alma (paiement en plusieurs fois), ou tout autre moyen affiché lors de la commande.
Les paiements sont sécurisés via des prestataires conformes aux normes bancaires.
Frais liés aux moyens de paiement :
PayPal, Amazon Pay et Alma facturent des frais non remboursables au vendeur. Ces frais :
– ne figurent pas sur la facture du client ;
– ne sont pas remboursés au vendeur par Paypal, Amazon pay et Alma en cas d'annulation de la commande par le client. Voir notre article Livraisons & retour.
Ces frais ne sont donc offerts au client que si le ou les article(s) est/sont conservé(s)
.
Frais Alma appliqués au vendeur : 2,9% du montant + 3,50 € de frais fixes, non remboursables.
Frais PayPal appliqués au vendeur : 3,49 % du montant total + 0,35 € par transaction
Les frais Amazon appliqués au Vendeur Pay sont : 2,9 % du montant total + 0,30 € par transaction
le montant total de la commande étant composé de l'article et de tout frais y afférent : fabrication sur mesure, frais atelier de mise à taille, de gravure, transformation... lesquels sont bien indiqués dans la facture ou le complément de facture faite au client.
Article 6 – Livraison
Livraison en France, Corse, Europe et international via : Mondial Relay, Relais Colis/La Poste, Colissimo, Chrono Relais ou Chronopost.
La livraison est offerte uniquement pour la France métropolitaine selon les transporteurs choisis ci-après
- Mondial Relay : offert dès 39 € d’achat
- Relais Colis via Colissimo : offert dès 89 € d’achat
- Chrono Relais : offert dès 119 € d'achat
- Colissimo / Chronopost : payant, assurance incluse
Le montant de ces frais d'envoi ne sont cependant offerts que lorsque l'article est conservé, voir notre article Livraisons et retours
Article 6.1 – Disponibilité et expédition
La plupart des articles sont en stock et expédiés le jour ouvré suivant la validation de la commande.
La date de livraison affichée est indicative : les délais de transport ne peuvent être imputés à BIJOUX PASSION et ne concernent pas les articles avec un délai de fabrication, de mise à taille ou de gravure, ces délais étant mentionnés dans chaque article.
Article 6.2 – Articles fabriqués sur commande
Certains bijoux nécessitent fabrication, gravure ou mise à taille auprès de notre atelier.
Ces opérations ajoutent un délai supplémentaire qui ne peut être inclus dans le délai indicatif de livraison affiché.
Ces articles ne peuvent faire l'objet d'un échange, d'une reprise ou d'un remboursement, entrant dans le cadre des fabrication "sur mesure".
Article 7 – Retours
Le client dispose d’un délai de 30 jours calendaires à compter de la réception de la commande (14 jours légaux + extension commerciale) pour retourner un article.
Conditions : article neuf, non porté, non abîmé, renvoyé dans son emballage d’origine, retour accepté après accord préalable, envoi sécurisé avec valeur assurée.
La société BIJOUX PASSION - https://www.bijouxpassion.fr/ - peut fournir un bon de retour Chrono Relais au tarif professionnel si le client se trouve en France Métropolitaine, sur demande via la page contact ou par email à bijoux.passion@yahoo.fr.
Bijoux personnalisés :
Tous les bijoux fabriqués sur demande, à savoir ceux qui ne sont pas en stock lors de la validation de la commande, avec fabrication spéciale, mise à taille, gravure ou toute personnalisation ne peuvent faire l'objet d'une reprise, d'un échange ou d'un remboursement.
Cela concerne entre-autres les chevalières, certaines alliances qui ne sont fabriquées qu'au fur et à mesure des commandes et en général les gravures, mise à taille ou extensions.
Article 8 – Frais retenus en cas de retour ou annulation
Frais de port : si l’envoi initial était offert ou partiellement offert, les frais réellement supportés sont déduits en cas d'annulation de la commande (voir article 5 ci-dessus : Paiement).
Frais de paiement :
PayPal, Amazon Pay et Alma ne remboursant pas leurs frais, ceux-ci sont déduits en cas d’annulation ou retour.
Pour plus de détail, nous vous invitons à lire nos
conditions de Livraison & retour
Colis non retirés :
les frais d’envoi et de retour sont déduits du remboursement.
Bien entendu, nous invitons nos clients et clientes à
préalablement à toute commande s'ils désirent que ce calcul leur soit fait avant toute validation de commande.
Article 9 – Garanties légales
Garantie légale de conformité : articles L217-3 à L217-20 du Code de la consommation.
Garantie des vices cachés : articles 1641 à 1649 du Code civil.
Il s'agit des défauts de fabrication d'un article que l'acheteur voit généralement à réception de l'article, s'agissant de bijoux et non de l'usure ou de la mauvaise utilisation de ces derniers (des conseils d'entretien sont à cet effet renseignés dans le certificat d'authenticité joint à chaque article acheté).
Article 10 – Réserve de propriété
Les produits restent la propriété de BIJOUX PASSION jusqu’au paiement complet.
Article 11 – Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le site. Le client peut demander l’accès, la rectification ou la suppression de ses données.
Article 12 – Responsabilité
BIJOUX PASSION n’est pas responsable des retards de livraison dus aux transporteurs ou aux cas de force majeure, aucune indemnité ne pourra donc être demandée à ce titre.
Article 13 – Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu, le client peut saisir gratuitement :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Site :
Formulaire :
Avant toute médiation, une réclamation écrite doit être adressée à BIJOUX PASSION : bijoux.passion@yahoo.fr.
Article 14 – Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
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